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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST
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LA CH'TI BOÎTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CH'TI BOÎTE
ARTPLAST, SARL

Numéro de dépôt :
3766603
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
LA CH\'TI BOÎTE de ARTPLAST

Présentation de la marque LA CH'TI BOÎTE

Déposée le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CH'TI BOÎTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST domicilié(e) 90 Rue de la Gare - 62470 - CALONNE RICOUART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque LA CH'TI BOÎTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CH'TI BOÎTE est expirée depuis le 15 septembre 2020.

ARTPLAST a également déposé les autres marques suivantes : BOÎTE DU NORD , P V SYST'M


ARTPLAST, SARL - 90 Rue de la Gare - 62470 - CALONNE RICOUART - France


MATKOWSKA & ASSOCIES - 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles d'emballages en matières plastiques. Papier, carton, produits en ces matières, à savoir, sacs, papier et sachets, enveloppes, pochettes et cartons pour l'emballage, paquets d'emballage ; boîtes en carton ou en papier, sacs, enveloppes et pochettes d'emballage en papier ou en carton, feuilles en papier ou en carton pour envelopper ou emballer, matériaux d'emballage en papier ou en carton ; matériaux d'emballage imprimés, en papier, carton et plastique ou en matériau composite fabriqué à partir de ceux-ci, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles d'emballages en ces matériaux ;

Meubles ; boîtes, récipients d'emballage, paniers et corbeilles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Paniers et corbeilles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes.